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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS CAVIGLIA PERE ET FILS
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SOUTERLEC 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUTERLEC 2000
ATELIERS CAVIGLIA PERE ET FILS (SA)

Numéro de dépôt :
94530830
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque SOUTERLEC 2000

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS CAVIGLIA PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUTERLEC 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS CAVIGLIA PERE ET FILS domicilié(e) 10, rue Blanche, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SOUTERLEC 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUTERLEC 2000 est expirée depuis le 22 juillet 2004.

ATELIERS CAVIGLIA PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : REVELEC , AIRSANSEAU , MONOTOLEC


ATELIERS CAVIGLIA PERE ET FILS (SA) - 10, rue Blanche, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 054807656


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

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